En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.bleus-st-julien.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1 – Édition du site
Propriétaires du site : Bruno et Sylvie Casals – Entreprise Les Bleus de St-Julien –
Contact : contact@bleus-st-julien.fr 06 62 14 30 92 – Adresse : 9bis Chemin Saint-Julien 66700 Argelès-sur-Mer.
Identification de l’entreprise : Les Bleus de St-Julien – SIREN : 422 785 360 – Adresse postale : 9bis Chemin Saint-Julien 66700 Argelès-sur-Mer.
Directeur de la publication : Sylvie Casals – Contact : contact@bleus-st-julien.fr | 06 62 14 30 92.
Délégué à la protection des données : Sylvie Casals – Contact : contact@bleus-st-julien.fr
Hébergeur : O2Switch – Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40
Conception du site : BRUT DE COMM | Béatrice Fabre EI 26 avenue des Genévriers 66180 Villeneuve de la Raho – Téléphone : 04 68 85 58 23
Crédits :
Textes : Les Bleus de St-Julien – 9bis Chemin Saint-Julien 66700 Argelès-sur-Mer.
Photographies et illustrations :
© Les Bleus de St-Julien – 9bis Chemin Saint-Julien 66700 Argelès-sur-Mer.
© SVGREPO
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Sylvie Casals est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de « Les Bleus de St-Julien ».
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitation de responsabilité
L’entreprise Les Bleus de St-Julien ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.bleus-st-julien.fr.
L’entreprise Les Bleus de St-Julien décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.bleus-st-julien.fr.
L’entreprise Les Bleus de St-Julien s’engage à sécuriser au mieux le site www.bleus-st-julien.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.bleus-st-julien.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Perpignan.
Politique de confidentialité des Données Personnelles
À aucun moment vous n’êtes tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site www.bleus-st-julien.fr.
Cependant, ce principe comporte quelques exceptions. Voici les données collectées automatiquement :
Cookies
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Lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la page « CONTACT » vous pouvez être amené.e à communiquer certaines données telles que :
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Les données personnelles ne sont collectées qu’avec votre consentement explicite (cases à cocher). Vous êtes libre de refuser, mais dans ce cas, vous ne pourrez pas soumettre le formulaire de contact.
Les informations envoyées via ce formulaire ne sont pas stockées sur le site mais directement transmises par e-mail à la chatterie Les Bleus de St-Julien. Elles sont accessibles uniquement aux personnes chargées de traiter votre demande et sont conservées hors ligne pour la durée nécessaire, dans la limite de 3 ans.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification via le formulaire de contact du site.
Outils techniques et services utilisés
Afin d’assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l’amélioration du site, certains outils techniques peuvent être utilisés :
Burst Statistics : outil de statistiques respectueux de la vie privée permettant d’analyser la fréquentation du site. Les données sont traitées localement sur le serveur et utilisées uniquement à des fins d’analyse globale de fréquentation.
Plugins de sécurité (WP Cerber, SilentShield) : ces outils permettent de protéger le site contre les tentatives de spam, d’intrusion ou d’accès frauduleux. Dans ce cadre, certaines informations techniques telles que l’adresse IP peuvent être temporairement enregistrées à des fins de sécurité.
ShortPixel Image Optimizer : service utilisé pour optimiser les images du site afin d’améliorer les performances de chargement. Les images peuvent être temporairement traitées par ce service lors du processus d’optimisation.
OpenStreetMap : certaines pages du site peuvent afficher des cartes interactives provenant du service OpenStreetMap. Lors de l’affichage d’une carte, des données techniques (telles que l’adresse IP ou des informations relatives au navigateur) peuvent être transmises aux serveurs fournissant les tuiles cartographiques nécessaires à l’affichage.
Ces traitements reposent sur l’intérêt légitime du responsable du site pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l’amélioration du service proposé.
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Politique de Gestion des Cookies
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1. Introduction
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4. Qu’est-ce qu’une balise invisible ?
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5. Cookies
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6. Cookies placés
7. Consentement
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7.1 Gérez vos réglages de consentement
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